1. Définitions / Parties

 

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») définissent les relations contractuelles entre www-shop-up.ch, ci-après « le Vendeur » et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat à distance ou dans l'un de nos magasins, ci-après « le Client ». La traduction de ces CGV dans d’autres langues n’est proposée que dans le but de faciliter la compréhension du document, mais n’a aucune valeur légale.

 

 

2. Domaine de validité

 

2.1 Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« les Produits ») par le Vendeur sur les sites internet www-shop-up.ch par téléphone, correspondance ou dans nos shops.

 

2.2 Les CGV sont indiquées sur nos sites internet, sont disponibles à notre magasin, par courrier électronique ou document PDF. Dès lors, elles sont réputées connues et acceptées dans leur intégralité, lors de la passation d’une commande, de la conclusion d’un contrat ou par la prise de possession de nos marchandises.

 

2.3 Elles prévalent sur toutes autres conditions générales et nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment, en tout ou partie. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande.

 

2.4 Nos conditions s’appliquent également à toutes les transactions futures avec le Client, sans qu’il soit nécessaire de les lui renvoyer.

 

 

3. Commande

 

3.1 Les produits et services peuvent être commandés oralement, par téléphone, par lettre, par e-mail ou en utilisant un formulaire de commande proposé sur nos sites internet.

 

3.2 Le client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.

 

3.3 Les informations communiquées par le Client lors de la prise de commande l’engagent et toute erreur dans le libellé de la commande ou dans les coordonnées du destinataire relève de sa responsabilité exclusive.

 

3.4 www-shop-up.ch se réserve le droit de refuser une commande, par exemple en cas d’insolvabilité, ou de contentieux non réglé relatif à des factures antérieures. 

 

3.5 En cas d’annulation d’une commande sur mesure selon les spécifications du Client, www-shop-up.ch conservera l’acompte déjà versé et le Client s’engagera à régler la totalité du solde restant dû, au titre du remboursement des frais.

 

 

4. Produits

 

4.1 Le choix et l'achat d'un Produit sont de la seule responsabilité du Client.

 

4.2 Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site Internet www-shop-up.ch ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

 

4.3 L’assortiment de produits présentés sur les sites Internet www-shop-up.ch peut évoluer et être modifié sans préavis, sans que cela ne donne lieu à aucun versement de dommages et intérêts de la part de www-shop-up.ch à l’utilisateur.

 

 

5. Offres

 

5.1 Toutes les offres dans nos catalogues et prospectus sont faites librement et sans engagement. Nous ne sommes liés que par les offres écrites faites personnellement à nos clients. Le programme d’articles peut être modifié en tout temps, sans préavis.

 

5.2 Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande. Elles ont une validité de 30 jours maximum. Les offres orales sont sans engagement et sujet à toutes réserves.

 

5.3 Toutes les indications du vendeur, comme les prix, les marchandises, les conditions de livraison et autres conditions, qu’elles soient générales ou concrètes en réponse à une demande de renseignements de l’acheteur, sont non contraignantes tant que le Vendeur n’a pas soumis une offre ferme et définitive.

 

5.4 Les offres d’entreprises tierces n’engagent pas la responsabilité de www-shop-up.ch

 

6. Prix

 

6.1 La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix.

 

6.2 Les prix des produits sont exprimés en CHF et TTC.

 

6.3 Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui pourront être facturés en supplément et calculés préalablement à la passation de la commande.

 

6.4 Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.

 

6.5 Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur.

 

6.6 Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité.

 

6.7 Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés.

 

 

 

7. Conditions de paiement

 

7.1 Les sommes relatives aux produits commandés par le Client sont exigibles dès la passation de la commande.

 

7.2 Les biens vendus, même montés ou installés, demeurent la propriété exclusive de www-shop-up.ch jusqu'au paiement intégral des sommes dues.    

 

7.3 Lors de commandes de modèles uniques, de marchandises spéciales ou sur mesure, www-shop-up.ch pourra exiger le paiement total préalable.

 

7.4 Pour les factures de produits de plus de 1000 CHF et sous réserve de tout autre accord, le Client devra verser un acompte de 30% du montant global de la facture, le solde restant avant livraison.

 

7.5 Les paiements devront être complètement versés même si des éléments secondaires d’une livraison manquent encore, dans la mesure où ces éléments n’empêchent pas une utilisation de la livraison conforme aux dispositions.

 

7.6 Le paiement peut être effectué par facture, cash en magasin, carte bancaire, virement bancaire, Stripe ou PayPal. 

 

7.7 Toutes les factures sont payables net et sans escompte, sauf arrangement différent conclu expressément lors de la commande.

 

7.8 Les sommes versées par l’acheteur sont considérées comme un acompte à valoir sur le solde dû et non comme des arrhes.

 

7.9 Le Client n’est pas autorisé à différer, retenir ou bloquer ses paiements à raison de réclamations ou de toute autre créance lui revenant, ou à facturer à www-shop-up.ch des contre-prestations qui n’ont pas été reconnues par écrit par la société. L’avis des défauts et les prétentions en garantie ne libèrent pas le Client de son obligation de paiement dans le délai convenu.

 

7.10 www-shop-up.ch se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande, toute livraison ou toute prestation de service ainsi que le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement sa commande ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

 

7.11 Le non-paiement de tout ou partie de la dette à échéance entraîne de plein droit l’exigibilité intégrale et immédiate de toutes les sommes dues. Le délai de paiement légal est de 30 jours à compter de la réception du produit (article 75 CO). Passé ce délai, le client est en demeure sans avertissement particulier. www-shop-up.ch est habilité à exiger le paiement de frais de rappel et d'un intérêt moratoire au taux du marché (article 104 CO).

 

7.12 Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des marchandises, mais aussi l’annulation de toute garantie et de tout envoi de pièces détachées.

 

7.13 Les paiements sont effectués au moyen des serveurs mis à disposition et sécurisés par les instituts financiers partenaires de www-shop-up.ch, de sorte qu’aucune information financière concernant le Client ne transite via nos serveurs.

 

7.14 Le risque d’un dysfonctionnement du système de paiement est supporté par le Client, à l’entière décharge de www-shop-up.ch.

 

 

8. Disponibilité

 

8.1 Les offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

 

8.2 Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, les offres sont valables sous réserve de disponibilité chez les fournisseurs. Les délais d'acheminement pourront varier.

 

8.3 En cas d’indisponibilité temporaire ou définitive d'un Produit, www-shop-up.ch prendra contact avec le Client pour lui proposer, ce que le Client accepte d'ores et déjà, soit un nouveau délai de livraison du Produit, soit un produit de remplacement de qualité équivalente ou supérieure. Il n’est pas possible d’annuler une commande.

 

 

9. Mode de livraison et délai de livraison

 

9.1 Les Produits sont expédiés par transporteur privé ou par poste. Ils seront livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la passation de commande. En tout état de cause, la livraison n’interviendra que si le Client est à jour de ses obligations envers www.shop-up.ch.

 

9.2 www.shop-up.ch expédiera de ses entrepôts les produits disponibles en stock, dans un délai maximum de 15 jours, auxquels seront ajoutés les temps d’acheminement de l’organisme chargé de la livraison.

 

9.3 Pour les commandes de marchandises spéciales, de modèles uniques, ou fabriquées sur mesure, ou dans le cas d'une rupture de référence, les délais d'acheminement pourront varier de 12 à 17 semaines depuis la date de règlement de l'acompte ou de la totalité.

 

9.4 Les délais de livraison commencent à courir au plus tôt après réception de tous les documents nécessaires à la détermination du contenu de la marchandise vendue et réception de l'acompte ou de la totalité du prix d’achat.

 

9.5 Le Vendeur met tout en œuvre pour tenir les délais de livraisons des fournisseurs. Ces délais de livraison sont fournis à titre indicatif, ce sont des dates planifiées n’ayant ni caractère fixe ni échéance et n’engagent aucunement le Vendeur. www.shop-up.ch ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis de la part du Transporteur (transporteur privé). Le dépassement des délais de livraison ne peut pas entraîner l'annulation de la commande par le Client, ni justifier une demande d'indemnisation ou une pénalité de retard.

 

 

10. Livraison par camion des Produits

 

10.1 Les Produits seront livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la passation de commande. En tout état de cause, la livraison n’interviendra que si le Client est à jour de ses obligations envers www.shop-up.ch.

 

10.2 L’ordre de livraison est lancé par le Vendeur à son Transporteur. Dès lors, celui-ci contactera directement le Client par tél pour convenir et confirmer une date et heure de livraison. Afin d'éviter toute interférence entre le Transporteur et le Client, le Vendeur n'agira pas comme intermédiaire et sera dégagé de la responsabilité d'éventuels dysfonctionnements.

 

10.3 La livraison gratuite offerte lors de l'achat est effectuée par la société de transport en charge des expéditions de www.shop-up.ch. Elle se fait avec un camion muni d’une plaque élévatrice uniquement « franco trottoir », ce qui veut dire directement à plein pied sur une surface goudronnée ou bétonnée (accès avec un transpalette) et à une distance de 10 m, maximum du véhicule.

 

10.4 La prestation de livraison se limite à la dépose du matériel devant le domicile du Client dans la limite d’accessibilité et exclue tout portage manuel, montage à l’étage, personnel supplémentaire ou autres prestations.              

 

10.5 Le Client doit s’assurer que les dimensions du conditionnement lui permettent de recevoir les Produits sur le site d'accueil, auquel cas www.shop-up.ch ainsi que Transporteur ne pourront être tenus pour responsables si la livraison devait se réaliser sur le trottoir.

 

10.6 La livraison ne comprend pas l’installation et la mise en service des Produits.

 

10.7 Les prix des livraisons individuelles imposées (hors horaires normaux de travail ou samedi) et des livraisons spéciales (camion grue, hélitreuillage…) sont uniquement calculés et fixés par le Transporteur. Ils sont fermes et non révisables. Dès leur approbation par le Client, il devra s’en acquitter dans leur intégralité avant toute livraison.

 

10.8 Pour l'enlèvement d'un ancien Spa, il se fera avec le même camion affrété pour la livraison gratuite. La marchandise devra déjà être palettisée par le Client et le site facilement accessible avec un transpalette (surface plate goudronnée ou bétonnée). www.shop-up.ch se réserve le droit de demander au Client une participation aux frais.

 

10.9 Le Client (ou son représentant) doit se trouver sur le chantier au moment de la livraison pour le contrôle des Produits et pour signer la quittance de réception.

 

10.10 Le Client est tenu de vérifier visuellement l'état des Produits livrés. Au moindre dégât constaté, il devra indiquer sous forme manuscrite accompagnée d‘une signature, une réserve sur le bulletin de livraison du Transporteur. L'assurance du Transporteur ne pourra malheureusement pas entrer en vigueur sans une réserve écrite lors de la réception.

 

10.11 Les profits et risques passent au Client au moment de la livraison des Produits. La responsabilité du Transporteur ainsi que celle de www.shop-up.ch s’arrête au moment précis où cette marchandise est mise à disposition du destinataire sur le camion ouvert. L’opération du déchargement est déjà de la responsabilité du destinataire      (c.f. CG-Spedlogswiss art 12).

 

 

11. Installation des Produits                                                                                                                                                         

 

11.1 Le Client est seul responsable de l’accès au lieu de l’installation et de la disponibilité des éléments nécessaires conforme aux prescriptions de www.shop-up.ch, d. Il appartient au Client de vérifier ces éléments et de faire réaliser les modifications nécessaires pour la mise en place du Produit commandé.

 

11.2 En cas d’inaccessibilité au lieu ou d’absence des éléments nécessaires à son installation pour quelque raison que ce soit, le Produit devra être mis en place par le Client à ses frais et sous sa propre responsabilité, sans aucune diminution de prix ni autre condition ou indemnité.

11.3 Il est de la responsabilité du Client de s’informer des conditions et normes d’installation et de s’assurer auprès des autorités compétentes de leur mise en conformité avec la législation en vigueur et du respect des prérogatives techniques.  

 

                       

 

 

12. Garantie                                                                                                                                                        

 

12.1 Pour tous les Produits

En tout temps, www.shop-up.ch s’efforçe de livrer des Produits de toute première qualité. La sélection et la livraison de nos Produits font l’objet de nos plus grands soins. Pour cette raison, la seule garantie que nous assumons consiste, selon notre choix, en la remise en état ou au remplacement des matériaux ou produits accusant un défaut de fabrication pendant le délai contractuel. Le diagnostic et la main d’œuvre restent toutefois à la charge du client. www.shop-up.ch ne peut être tenu responsable de la perte de jouissance du Produit, ni de tous les coûts, dépenses ou dommages imprévus ou indirects. Il ne peut nous être demandé aucune indemnité ou dommages et intérêts supplémentaires à quelque titre que ce soit. Une résiliation du contrat est exclue si le défaut est mineur.

 

12.2 La présente garantie ne couvre pas les défauts ni les dommages survenant à la suite de négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, comme en cas d'usure normale du Produit, d'usure liée à l'environnement géographique et climatique, d’un montage défectueux ou d’une mise en état de fonctionnement défectueuse par le Client ou des tiers, à une installation inadéquate, à une manipulation négligente, à des utilisations incorrectes, à une utilisation commerciale, professionnelle ou industrielle, au non-respect des instructions du manuel d’utilisation de www.shop-up.ch ou des instructions dans l'application de la garantie, à l’utilisation d’un accessoire non approuvé par www.shop-up.ch, à toute modification effectuée sans le consentement écrit préalable de www.shop-up.ch ou encore à des réparations effectuées ou tentées par toute personne autre qu’un représentant agréé de www.shop-up.ch. 

 

12.3 Sont exclus de la garantie les aspects esthétiques n’engendrant par ailleurs aucun dysfonctionnement technique, les pièces d’usure et consommables.                                                                                                     

 

12.4 Le Client est tenu de manipuler soigneusement les Produits vendus. En particulier, il est tenu de l’assurer à la valeur à neuf à ses propres frais contre des dommages résultant d’un incendie, d’une inondation, d’une tempête, d’un cambriolage ou d’un vol.  

 

12.5 Bien que www.shop-up.ch s’efforce d’informer ses Clients de la manière la plus complète et fidèle possible, les visuels tels que photographies, vidéos et graphismes ainsi que les textes, documents techniques et argumentaires illustrant et décrivant les produits, les dimensions et spécificités techniques des produits, les guides des tailles, etc., ainsi que l’état des stocks mentionnés sur les sites www.shop-up.ch sont non contractuels et sont fournis à titre indicatif uniquement. Ils ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de www.shop-up.ch.

 

12.6 www.shop-up.ch ne pourra être tenu responsable des conséquences d’événements de force majeure ou d’autres perturbations ne lui incombant pas. Ces circonstances incluent, sans s'y limiter : les cas d’incendie, de grève, cessation d’activité, limitation de production, dommage aux installations de production, retard ou absence de livraison d’un fournisseur, dysfonctionnement d’exploitation du réseau des transports, guerre, embargo, interruptions des prestations de services par des fournisseurs d'accès à Internet. Si www.shop-up.ch ne peut plus satisfaire à ses obligations contractuelles du fait de ces circonstances indépendantes de sa volonté, il est libéré d’exécuter le contrat dans les délais impartis ou même totalement libéré d’exécuter le contrat sans être tenu à aucune réparation.

 

12.7 Il n’existe aucune responsabilité à l’égard de dommages directs ou indirects, immédiats ou consécutifs qui résultent de l’utilisation, d’un acte manqué ou d’une insuffisance de prestation de la marchandise fournie par www.shop-up.ch.             

 

                                                        

 

Garantie commerciale

 

2 ans sur tous les produits hors exception indiqué dans la description du produit.

 

www.shop-up.ch a pour vocation de commercialiser des produits à usage privé. En aucun cas, ils ne peuvent être utilisés pour un usage Pro.

 

13. Données personnelles

 

www.shop-up.ch traite toutes les informations concernant ses utilisateurs avec la plus grande confidentialité et conformément à la loi Suisse en matière de protection des données, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant. Pour cela, il suffit d’en faire la demande à www.shop-up.ch ou en ligne à info@shop-up.ch.

Les dites données ne seront communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

 

14. Droit applicable / Juridiction compétente

 

Le présent contrat conclu entre le Client et www.shop-up.ch est régi par les présentes conditions générales de vente et le droit Suisse. Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation du présent Contrat seront soumis aux tribunaux compétents Suisse. Le Vendeur est toutefois habilité à intenter une action en justice contre le Client au domicile/siège de ce dernier.

 

En cas de divergence entre les différentes versions linguistiques des conditions générales, seule la version en langue française fait foi.

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